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Procédure : 2009/2153(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0203/2010

Textes déposés :

A7-0203/2010

Débats :

PV 05/07/2010 - 23
CRE 05/07/2010 - 23

Votes :

PV 06/07/2010 - 6.17
CRE 06/07/2010 - 6.17
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2010)0264

Procès-verbal
Lundi 5 juillet 2010 - Strasbourg

23. Livre vert de la Commission sur la gestion des biodéchets dans l'Union européenne (brève présentation)
Compte rendu in extenso

Rapport sur le Livre vert de la Commission sur la gestion des biodéchets dans l’Union européenne [2009/2153(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: José Manuel Fernandes (A7-0203/2010)

José Manuel Fernandes fait la présentation.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Jarosław Kalinowski, Seán Kelly, Csaba Sándor Tabajdi, Wojciech Michał Olejniczak, Sonia Alfano, Julie Girling et Piotr Borys.

Intervient Maroš Šefčovič (Vice-président de la Commission).

Le point est clos.

Vote: point 6.17 du PV du 6.7.2010.

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