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Procédure : 2008/0002(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0152/2010

Textes déposés :

A7-0152/2010

Débats :

PV 06/07/2010 - 15
CRE 06/07/2010 - 15

Votes :

PV 07/07/2010 - 8.2
CRE 07/07/2010 - 8.2
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2010)0266

Procès-verbal
Mardi 6 juillet 2010 - Strasbourg

(La séance, suspendue à 20 h 30, est reprise à 21 heures.)

PRÉSIDENCE: Miguel Angel MARTÍNEZ MARTÍNEZ
Vice-président

15. Nouveaux aliments ***II (débat)
Compte rendu in extenso

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments, modifiant le règlement (CE) n° 1331/2008 et abrogeant le règlement (CE) n° 258/97 et le règlement de la Commission (CE) n° 1852/2001 [11261/3/2009 - C7-0078/2010- 2008/0002(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Kartika Tamara Liotard (A7-0152/2010)

Kartika Tamara Liotard présente la recommandation pour la deuxième lecture.

Intervient John Dalli (membre de la Commission).

Interviennent Pilar Ayuso, au nom du groupe PPE, Daciana Octavia Sârbu, au nom du groupe S&D, Antonyia Parvanova, au nom du groupe ALDE, Bart Staes, au nom du groupe Verts/ALE, Anna Rosbach, au nom du groupe EFD, Claudiu Ciprian Tănăsescu, non-inscrit, Peter Liese, Jo Leinen, Oreste Rossi, Krisztina Morvai, Françoise Grossetête, Horst Schnellhardt, Elena Oana Antonescu, Christofer Fjellner, Christa Klaß et Licia Ronzulli.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Elisabeth Köstinger, Karin Kadenbach, Angelika Werthmann, Miroslav Mikolášik, Kriton Arsenis, Diane Dodds, Zuzana Roithová et Sergio Paolo Francesco Silvestris.

Interviennent John Dalli et Kartika Tamara Liotard.

Le débat est clos.

Vote: point 8.2 du PV du 7.7.2010.

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