Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 6 septembre 2010 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Déclaration de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4.
Composition du Parlement
5.
Demande de levée d'immunité parlementaire
6.
Composition des commissions et des délégations
7.
Composition du Parlement
8.
Dépôt de documents
9.
Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
10.
Pétitions
11.
Virements de crédits
12.
Suites données aux résolutions du Parlement
13.
Transmission par le Conseil de textes d'accords
14.
Déclarations écrites caduques
15.
Ordre des travaux
16.
Clause de sauvegarde bilatérale de l’accord de libre-échange UE-Corée ***I (débat)
17.
Des revenus équitables pour les agriculteurs: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe (débat)
18.
Situation des droits de l'homme en Iran, en particulier les cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani et de Zahra Bahrami (débat)
19.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
20.
Financement et fonctionnement du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (brève présentation)
21.
Interconnexion des registres du commerce (brève présentation)
22.
Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions en matière civile et commerciale (brève présentation)
23.
Insertion sociale des femmes appartenant à des groupes ethniques minoritaires (brève présentation)
24.
Le rôle des femmes au sein d'une société vieillissante (brève présentation)
25.
Ordre du jour de la prochaine séance
26.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(184 kb)
Liste de présence
(57 kb)
Procès-verbal
(171 kb)
Liste de présence
(23 kb)
Procès-verbal
(240 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité