Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2010/2010(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0234/2010

Textes déposés :

A7-0234/2010

Débats :

Votes :

PV 07/09/2010 - 6.9
CRE 07/09/2010 - 6.9
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2010)0299

Procès-verbal
Mardi 7 septembre 2010 - Strasbourg

6.9. Développer le potentiel d'emplois d'une nouvelle économie durable (article 138 du règlement) (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport: Développer le potentiel d'emplois d'une nouvelle économie durable [2010/2010(INI)] - Commission de l'emploi et des affaires sociales. Rapporteur: Elisabeth Schroedter (A7-0234/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 9)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Elisabeth Schroedter fait une déclaration sur la base de l'article 138, paragraphe 4, du règlement.

Adopté par vote unique (P7_TA(2010)0299)

Avis juridique - Politique de confidentialité