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 Texte intégral 
Procès-verbal
Lundi 20 septembre 2010 - Strasbourg

8. Questions orales et déclarations écrites (dépôt)

Les documents suivants ont été déposés par les députés:

1) questions orales (article 115 du règlement):

- (O-0116/2010) posée par Nathalie Griesbeck et Renate Weber, au nom du groupe ALDE, à la Commission: Accords communautaires de réadmission avec les pays tiers (B7-0461/2010),

- (O-0127/2010) posée par Peter Liese, Mathieu Grosch, au nom du groupe PPE, Saïd El Khadraoui, Kathleen Van Brempt, Matthias Groote, au nom du groupe S&D, Chris Davies, Holger Krahmer, au nom du groupe ALDE, Martin Callanan, au nom du groupe ECR, et Satu Hassi, au nom du groupe Verts/ALE, à la Commission: Activités de transport aérien dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté (B7-0463/2010).

2) déclarations écrites pour inscription au registre (article 123 du règlement):

- Pavel Poc, Frieda Brepoels, Cristian Silviu Buşoi, Jo Leinen et Alojz Peterle, sur la lutte contre le cancer colorectal dans l'Union européenne (0068/2010),

- Catherine Grèze, Jean-Luc Bennahmias, Cornelia Ernst, Kinga Göncz et Barbara Lochbihler, sur la protection des Roms mineurs du Kosovo (0069/2010),

- Paolo Bartolozzi, Leonardo Domenici, Niccolò Rinaldi et Helga Trüpel, sur des mesures de protection et de conservation des sites classés comme relevant du patrimoine mondial par l'UNESCO (0070/2010),

- Jean-Paul Besset, Chris Davies, Sirpa Pietikäinen et Daciana Octavia Sârbu, sur le soutien à apporter au renforcement de l'interdiction par l'Union européenne de l'enlèvement des nageoires de requins (0071/2010),

- Elizabeth Lynne, Roberta Angelilli, Tanja Fajon et Raül Romeva i Rueda, sur la lutte contre le harcèlement obsessionnel (0072/2010).

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