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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 20 septembre 2010 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Éloge funèbre
 3.Communication de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Composition du Parlement
 6.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
 7.Composition des commissions
 8.Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
 9.Déclarations écrites caduques
 10.Pétitions
 11.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 12.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 13.Virements de crédits
 14.Dépôt de documents
 15.Ordre des travaux
 16.Enquêtes et prévention des accidents et des incidents dans l’aviation civile ***I (débat)
 17.Accord de réadmission CE/Pakistan - Accords communautaires de réadmission avec les pays tiers *** (débat)
 18.Relations économiques et commerciales avec la Turquie (débat)
 19.Législation européenne visant à la protection de la biodiversité (débat)
 20.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 21.Achèvement du marché intérieur pour ce qui concerne le commerce en ligne (brève présentation)
 22.Application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur (brève présentation)
 23.Prévention des catastrophes naturelles ou d'origine humaine (brève présentation)
 24.Réduction de la pauvreté et création d'emploi dans les pays en développement (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance
 26.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
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