Déclaration de la Commission: Présentation du programme de travail de la Commission pour 2011
Le débat a eu lieu le 23 novembre 2010 (point 14 du PV du 23.11.2010).
Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 110, paragraphe 2, du règlement, en conclusion du débat:
- Martin Schulz et Hannes Swoboda, au nom du groupe S&D, sur le programme de travail de la Commission pour 2011 (B7-0688/2010);
- József Szájer et Joseph Daul, au nom du groupe PPE, sur le programme de travail de la Commission pour 2011 (B7-0689/2010);
- Daniel Cohn-Bendit, au nom du groupe Verts/ALE, sur le programme de travail de la Commission pour 2011 (B7-0690/2010);
- Guy Verhofstadt, au nom du groupe ALDE, sur le programme de travail 2011 de la Commission (B7-0697/2010);
- Lothar Bisky, au nom du groupe GUE/NGL, sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2011 (B7-0701/2010);
- Malcolm Harbour, au nom du groupe ECR, sur les priorités du Parlement européen pour le programme de travail de la Commission en 2011 (B7-0702/2010).
Vote: point 9.6 du PV du 15.12.2010.