Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2010/0098(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0001/2011

Textes déposés :

A7-0001/2011

Débats :

PV 14/02/2011 - 15
CRE 14/02/2011 - 15

Votes :

PV 15/02/2011 - 9.13
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2011)0055

Procès-verbal
Lundi 14 février 2011 - Strasbourg

15. Contamination radioactive des denrées alimentaires * (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement (Euratom) du Conseil fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour bétail après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique (refonte) [COM(2010)0184 - C7-0137/2010- 2010/0098(CNS)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Ivo Belet (A7-0001/2011)

Ivo Belet présente son rapport.

Intervient Michel Barnier (membre de la Commission).

Interviennent Romana Jordan Cizelj, au nom du groupe PPE, Adam Gierek, au nom du groupe S&D, Fiona Hall, au nom du groupe ALDE, Rebecca Harms, au nom du groupe Verts/ALE, Marisa Matias, au nom du groupe GUE/NGL, Anna Rosbach, au nom du groupe EFD, Csanád Szegedi, non-inscrit, et Andreas Mölzer.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Vasilica Viorica Dăncilă et João Ferreira.

Intervient Michel Barnier.

PRÉSIDENCE: Libor ROUČEK
Vice-président

Intervient Ivo Belet.

Le débat est clos.

Vote: point 9.13 du PV du 15.2.2011.

Avis juridique - Politique de confidentialité