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 Texte intégral 
Procès-verbal
Mercredi 23 mars 2011 - Bruxelles

12. Ordre des travaux

L'ordre du jour appelle la fixation de l'ordre des travaux.

Le projet définitif d'ordre du jour des séances plénières de mars II (PE 461.046/PDOJ) a été distribué, auquel les modifications suivantes ont été proposées (article 140 du règlement):

Mercredi 23 mars 2011

1. Un débat sur les déclarations du Conseil et de la Commission: Situation au Japon, notamment l'état d'alerte dans les centrales nucléaires, a été ajouté à l'ordre du jour. Ce sujet remplace les déclarations du Conseil et de la Commission sur la révision de la politique européenne de voisinage (point 11 du PDOJ). Ces déclarations ont été reportées à la période de session d’avril. Une proposition de résolution sur le Japon sera votée jeudi.

2. Le débat sur le rapport Francesca Balzani sur la préparation du budget 2012 (A7-0058/2011) (point 46 du PDOJ) a été reporté à jeudi, après la discussion commune sur les accords aériens.

3. Le débat sur la question orale de la commission ENVI à la Commission: Application de la directive relative à la qualité des carburants, y compris une valeur par défaut pour le sable bitumineux et le schiste bitumineux (B7-0209/2011) sera ajoutée à l'ordre du jour à la place du débat sur le rapport Francesca Balzani.

4. Le rapport Giles Chichester sur l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information (A7-0039/2011) (point 27 du PDOJ) sera soumis directement aux votes de jeudi sans débat.

Jeudi 24 mars 2011

1. Le débat sur le rapport Brian Simpson sur les statistiques européennes sur le tourisme (A7-0329/2010) (point 39 du PDOJ) est reporté à la période de session d'avril.

2. Le vote sur le rapport Vital Moreira sur l'octroi d'une assistance macrofinancière supplémentaire à la Géorgie (A7-0053/2011) (point 35 du PDOJ) est reporté à la période de session d'avril.

3. Le vote sur les propositions de résolution sur l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la Mauritanie est reporté à une période de session ultérieure.

L'ordre des travaux est ainsi fixé.

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