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 Texte intégral 
Procès-verbal
Jeudi 24 mars 2011 - Bruxelles

(La séance, suspendue à 10 h 55 dans l'attente de l'heure des votes, est reprise à 11 h 35)

PRÉSIDENCE: Stavros LAMBRINIDIS
Vice-président

6. Heure des votes
Compte rendu in extenso

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.


6.1. Modification du règlement (CE) n° 55/2008 du Conseil introduisant des préférences commerciales autonomes pour la République de Moldova ***I (article 138 du règlement) (vote)

6.2. Préférences tarifaires généralisées ***I (article 138 du règlement) (vote)

6.3. Accord de transport aérien CE/États-Unis *** (article 138 du règlement) (vote)

6.4. Accord de transport aérien CE/Canada *** (article 138 du règlement) (vote)

6.5. Accord UE-Viêt Nam relatif aux services aériens *** (article 138 du règlement) (vote)

6.6. Relations de l'Union européenne avec le Conseil de coopération du Golfe (article 138 du règlement) (vote)

6.7. Nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne (BCE): Peter Praet (Belgique) * (vote)

6.8. Nomination du directeur exécutif de l'Autorité bancaire européenne (ABE) (vote)

6.9. Nomination du directeur exécutif de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) (vote)

6.10. Nomination du directeur exécutif de l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) (vote)

6.11. Préparation du budget 2012 (vote)

6.12. Procédure de demande unique de permis de résidence et de travail ***I (vote)

6.13. Droits des consommateurs ***I (vote)

6.14. Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information ***I (vote)

6.15. Situation au Japon, notamment l'état d'alerte dans les centrales nucléaires (vote)
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