Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procès-verbal
Mardi 7 juin 2011 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Edward McMILLAN-SCOTT
Vice-président

16. Heure des questions (questions à la Commission)
Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B7-0407/2011).

Question 6 (Mairead McGuinness): Régimes de valorisation des produits alimentaires.

László Andor (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Jim Higgins (suppléant l'auteur), Barbara Matera et Marian Harkin.

Question 7 (Jim Higgins): Chômage des jeunes.

László Andor répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Jim Higgins, Janusz Władysław Zemke et Silvia-Adriana Ţicău.

Question 8 (Georgios Papanikolaou): Immigration et Schengen.

Cecilia Malmström (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Georgios Papanikolaou et Giovanni La Via.

Question 9 (Bernd Posselt): Réglementation en matière de visas pour le Kosovo.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bernd Posselt.

Question 10 (Gay Mitchell): Lutte contre l'utilisation d'internet par les malfaiteurs.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Gay Mitchell et Silvia-Adriana Ţicău.

Question 11 (Sarah Ludford): Évaluations de Schengen et suspension éventuelle.
Question 12 (Maria Eleni Koppa): Application du traité de Schengen.

Cecilia Malmström répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Sarah Ludford, Maria Eleni Koppa et Georgios Papanikolaou.

Question 13 (Frédéric Daerden): Avenir du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM).

László Andor répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Pervenche Berès (suppléant l'auteur), Nikolaos Chountis et Marian Harkin.

Intervient Liam Aylward sur le déroulement de l'heure des questions.

Question 14 (Nikolaos Chountis): Régime des conventions collectives.

László Andor répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Nikolaos Chountis.

Question 15 (Vilija Blinkevičiūtė): Révision du règlement (CEE) n° 1612/68 relatif à la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté.

László Andor répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Vilija Blinkevičiūtė.

Question 19 (Hans-Peter Martin): Réaffectation de crédits des Fonds régional et de cohésion.

Johannes Hahn (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Hans-Peter Martin.

Question 20 (Anne E. Jensen): Réalisation des objectifs des dépenses des fonds structurels.

Johannes Hahn répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Anne E. Jensen.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.

Avis juridique - Politique de confidentialité