Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 4 juillet 2011 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
3.
Déclarations de la Présidence
4.
Éloge funèbre
5.
Élection de deux Vice-présidents (délai de dépôt des candidatures)
6.
Composition des groupes politiques
7.
Composition du Parlement
8.
Vérification des pouvoirs
9.
Composition des commissions et des délégations
10.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
11.
Budget général pour l'exercice 2012 (délai de dépôt de projets d'amendement)
12.
Déclarations écrites caduques
13.
Virements de crédits
14.
Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
15.
Suites données aux résolutions du Parlement
16.
Pétitions
17.
Dépôt de documents
18.
Ordre des travaux
19.
Produits dérivés négociés de gré à gré, contreparties centrales et référentiels centraux ***I (débat)
20.
Surveillance complémentaire des entités financières des conglomérats financiers ***I (débat)
21.
Vente à découvert et certains aspects des contrats d'échange sur risque de crédit ***I (débat)
22.
Systèmes d'indemnisation des investisseurs ***I (débat)
23.
Agence pour la gestion des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice ***I (débat)
24.
Négociations sur les accords PNR avec les États-Unis, l'Australie et le Canada (débat)
25.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
26.
Service universel et numéro d'appel d'urgence "112" (brève présentation)
27.
Un marché intérieur plus efficace et plus équitable (brève présentation)
28.
Appui budgétaire en faveur des pays en développement (brève présentation)
29.
Priorités en matière d’infrastructures énergétiques pour 2020 et au-delà (brève présentation)
30.
Services sociaux d'intérêt général (brève présentation)
31.
Impact de la politique de développement de l'Union européenne (brève présentation)
32.
Demande de défense d'immunité parlementaire
33.
Ordre du jour de la prochaine séance
34.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(159 kb)
Liste de présence
(57 kb)
Procès-verbal
(173 kb)
Liste de présence
(51 kb)
Procès-verbal
(223 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité