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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 6 juillet 2011 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Programme de travail de la Présidence polonaise du Conseil (débat)
 3.Crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre (débat)
 4.Souhaits de bienvenue
 5.Crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre (suite du débat)
 6.Heure des votes
  
6.1.Liste des documents de voyage permettant le franchissement des frontières extérieures et susceptibles d'être revêtus d'un visa ***I (article 138 du règlement) (vote)
  
6.2.Le haut débit en Europe: investir dans une croissance induite par le numérique (article 138 du règlement) (vote)
  
6.3.Protection des données à caractère personnel dans l'Union européenne (article 138 du règlement) (vote)
  
6.4.Information des consommateurs sur les denrées alimentaires ***II (vote)
  
6.5.Échange transfrontalier d'informations concernant les infractions en matière de sécurité routière ***II (vote)
  
6.6.Cadre financier pluriannuel pour la période 2007-2013 *** (vote)
  
6.7.Préparation du programme de travail de la Commission pour 2012 (vote)
  
6.8.Législation de l'UE sur les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) et sur les contrôles connexes des aliments pour animaux et des denrées alimentaires (vote)
  
6.9.Sûreté aérienne, en particulier scanners de sûreté (vote)
  
6.10.Les femmes et la direction des entreprises (vote)
  
6.11.Crise financière, économique et sociale: recommandations concernant les mesures et initiatives à prendre (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Situation dans le monde arabe et en Afrique du Nord - Situation au Yémen - Situation en Syrie (débat)
 11.Souhaits de bienvenue
 12.Situation dans le monde arabe et en Afrique du Nord - Situation au Yémen - Situation en Syrie (suite du débat)
 13.Politiques extérieures de l'UE en faveur de la démocratisation (débat)
 14.Situation au Haut-Karabakh (débat)
 15.Préparatifs en vue des élections législatives russes de décembre (débat)
 16.Composition des commissions et des délégations
 17.Modifications du système Schengen (débat)
 18.Approche du Parlement européen relative à la mise en œuvre des articles 9 et 10 du protocole n° 1 du traité de Lisbonne sur la coopération parlementaire dans le domaine de la PESC/PSDC (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance
 20.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (176 kb) Liste de présence (61 kb) Résultats des votes (114 kb) Résultat des votes par appel nominal (1482 kb) 
 
Procès-verbal (171 kb) Liste de présence (52 kb) Résultats des votes (329 kb) Résultat des votes par appel nominal (669 kb) 
 
Procès-verbal (228 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (320 kb) Résultat des votes par appel nominal (371 kb) 
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