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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 7 juillet 2011 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Régime de distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de l'Union (débat)
4.
Modification de l'acte portant élection des membres du Parlement européen (débat)
5.
État d'avancement de la lutte contre les mines (brève présentation)
6.
Déclaration de la Présidence
7.
Heure des votes
7.1.
Année européenne du vieillissement actif (2012) ***I (vote)
7.2.
Situation en Syrie, au Yémen et à Bahreïn dans le contexte de la situation prévalant dans le monde arabe et en Afrique du Nord (vote)
7.3.
Politiques extérieures de l'UE en faveur de la démocratisation (vote)
7.4.
Préparatifs en vue des élections législatives russes de décembre (vote)
7.5.
Modifications du système Schengen (vote)
7.6.
Approche du Parlement européen relative à la mise en œuvre des articles 9 et 10 du protocole n° 1 du traité de Lisbonne sur la coopération parlementaire dans le domaine de la PESC/PSDC (vote)
7.7.
Régime de distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de l'Union (vote)
7.8.
Modification de l'acte portant élection des membres du Parlement européen (vote)
7.9.
État d'avancement de la lutte contre les mines (vote)
8.
Explications de vote
9.
Corrections et intentions de vote
10.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
11.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
11.1.
République démocratique du Congo, viol de masse dans la province du Sud Kivu
11.2.
Indonésie, notamment agressions contre les minorités
11.3.
Inde, en particulier condamnation à mort de Davinder Pal Singh
12.
Heure des votes
12.1.
République démocratique du Congo, viol de masse dans la province du Sud Kivu (vote)
12.2.
Indonésie, notamment agressions contre les minorités (vote)
12.3.
Inde, en particulier condamnation à mort de Davinder Pal Singh (vote)
13.
Corrections et intentions de vote
14.
Décisions concernant certains documents
15.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement)
16.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
17.
Calendrier des prochaines séances
18.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(209 kb)
Liste de présence
(57 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(404 kb)
Procès-verbal
(197 kb)
Liste de présence
(51 kb)
Résultats des votes
(267 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(212 kb)
Procès-verbal
(234 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Résultats des votes
(386 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(167 kb)
Avis juridique
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