Rapport: Tadeusz Zwiefka (A7-0267/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Rapport: Simon Busuttil (A7-0278/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	431, 49, 48

Rapport: Vital Moreira (A7-0256/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	518, 21, 71

Rapport: Paolo De Castro (A7-0252/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	612, 2, 9

Rapport: Vital Moreira (A7-0257/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	621, 1, 3

Rapport: Vital Moreira (A7-0250/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	616, 2, 9

Rapport: Sajjad Karim (A7-0272/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	609, 13, 11

Rapport: Norbert Glante (A7-0260/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	556, 71, 30

Recommandation: Vital Moreira (A7-0280/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Recommandation: Béla Glattfelder (A7-0247/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Recommandation: Helmut Scholz (A7-0276/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Recommandation: Béla Glattfelder (A7-0248/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Recommandation: Carmen Fraga Estévez (A7-0274/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Recommandation: Silvia-Adriana Ţicău (A7-0259/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Rapport: Rui Tavares (A7-0268/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Rapport: Herbert Reul (A7-0261/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	592, 18, 57

Rapport: Antonio Masip Hidalgo (A7-0200/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Rapport: Edit Bauer (A7-0291/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique		+

Rapport: Arlene McCarthy (A7-0275/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote unique	AN	+	633, 20, 10

Demandes de vote par appel nominal
PPE:	vote final

Rapport: Britta Reimers (A7-0203/2011)

Objet	Am n°	Auteur	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
Ensemble du texte bloc n° 1 - compromis	8	ALDE, PPE, S&D, Verts/ALE, ECR		+
Bloc n° 2 amendements de la commission compétente	1-7	commission		↓
vote: proposition modifiée				+
vote: résolution législative			AN	+	641, 21, 9

Rapport: Yannick Jadot (A7-0364/2010)

Objet	Am n°	Auteur	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
Amendement de la commission compétente	24	commission		+
vote: proposition modifiée				+
vote: résolution législative			AN	+	643, 20, 9

Le rapport avait été renvoyé pour réexamen à la commission compétente le 5 avril 2011 (article 57, paragraphe 2, du règlement)

L'amendement 24 remplace les amendements adoptés le 5 avril 2011.

Rapport: Reinhard Bütikofer (A7-0288/2011)

Objet	Am n°	Auteur	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
§ 1	§	texte original	div
			1	+
			2	+
§ 2	§	texte original	vs	+
§ 46	§	texte original	vs	+
§ 47	§	texte original	div
			1	+
			2	+
vote: résolution (ensemble du texte)				+

Demandes de vote séparé
ECR:	§ 46
GUE/NGL:	§ 2

Demandes de votes par division
GUE/NGL:
§ 1
1ère partie	"estime que l'Europe ... l'industrie européenne, notamment des PME;"
2ème partie	"se félicite que la Commission... l'action extérieure (SEAE);"
§ 47
1ère partie	"constate un nombre croissant ... stabilité régionale, la transparence et le développement durable;"
2ème partie	"estime qu'il faut élaborer à très court terme ... terres rares à l'organisation de ces actions;"

Divers

Le Président a jugé irrecevable l'amendement 1, conformément à l'article 157, paragraphe 3, du règlement.

Rapport: Iliana Malinova Iotova (A7-0236/2011)

Objet	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
vote: résolution (ensemble du texte)		+

Rapport: Vicky Ford (A7-0290/2011)

Objet	Am n°	Auteur	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
Proposition de résolution de remplacement	1	Verts/ALE		-
§ 2	§	texte original	AN	+	558, 94, 22
§ 6	§	texte original	vs/VE	+	557, 97, 13
§ 10	§	texte original	div
			1	+
			2	+
			3	+
§ 11	§	texte original	vs	+
§ 12	§	texte original	div
			1	+
			2	+
§ 19	§	texte original	div
			1/AN	+	653, 12, 14
			2/AN	+	555, 72, 15
			3/AN	+	588, 59, 16
§ 22	§	texte original	div
			1	+
			2	+
			3	+
			4/VE	+	342, 324, 12
§ 28	§	texte original	div
			1	+
			2	-
§ 29	§	texte original	vs	-
§ 33	§	texte original	vs	+
§ 47	§	texte original	div
			1/AN	+	664, 12, 3
			2/AN	+	590, 58, 6
			3/AN	+	427, 232, 3
			4/AN	+	367, 300, 4
			5/AN	+	361, 292, 7
§ 48	2	+ de 74 députés	AN	+	407, 261, 10
§ 50	§	texte original	div
			1	+
			2	+
§ 53	§	texte original	div
			1	+
			2	+
§ 64	§	texte original	div
			1	+
			2	+
§ 71	§	texte original	div
			1	+
			2/VE	+	352, 321, 3
§ 75	§	texte original	vs	-
§ 76	§	texte original	div
			1/AN	+	658, 15, 0
			2/AN	+	591, 61, 2
			3/AN	-	225, 429, 5
			4/AN	-	159, 502, 9
§ 78	§	texte original	div
			1	+
			2	-
vote: résolution de la commission ITRE (ensemble du texte)			AN	+	602, 64, 13

Demandes de vote par appel nominal
Verts/ALE:	§§ 2, 19, 47, 76, amendement 2 et vote final

Demandes de vote séparé
Verts/ALE:	§ 6
ECR:	§§ 11, 29, 33, 75
S&D:	§ 29
PPE:	§ 75

Demandes de votes par division
Verts/ALE:
§ 53
1ère partie	Ensemble du texte à l'exclusion des termes "de continuer "
2ème partie	ces termes
ECR:
§ 10
1ère partie	"invite la Commission ... pétrolières et gazières en mer;"
2ème partie	"dans le même temps ... démantèlement du puits;"
3ème partie	"accueille favorablement ... législation sur l'environnement;"
§ 12
1ère partie	Ensemble du texte à l'exclusion des termes "une approche reposant ... plaide, en outre, en faveur d'"
2ème partie	ces termes
§ 19
1ère partie	"fait observer qu'un régime d'inspection ... tierce partie"
2ème partie	"ainsi qu'aux inspections au niveau de l'UE "
3ème partie	"et que le contrôle des navires ... gazières en mer;"
§ 28
1ère partie	Ensemble du texte à l'exclusion des termes "d'un système " et "ainsi que d'une compagnie d'assurance mutuelle en adéquation avec les risques encourus;"
2ème partie	ces termes
§ 50
1ère partie	Ensemble du texte à l'exclusion des termes "la prévention et "
2ème partie	ces termes
§ 64
1ère partie	Ensemble du texte à l'exclusion des termes "dès que possible en vue de créer ... civile de l'Union européenne et"
2ème partie	ces termes
§ 71
1ère partie	Ensemble du texte à l'exclusion des termes "prouvent que des garanties financières sont en place pour "
2ème partie	ces termes
PPE:
§ 78
1ère partie	"invite la Commission ... maritimes et à la biodiversité"
2ème partie	"quels que soient les plafonds découlant de la couverture de mutualisation ou d'assurance;"
Verts/ALE, ECR:
§ 22
1ère partie	"est préoccupé par le fait qu'un ... autorités nationales compétentes;"
2ème partie	"reconnaît néanmoins ... strictes dans toute l'Union;" à l'exclusion des termes "de la prévention" et "européen de régulation"
3ème partie	les termes "de la prévention"
4ème partie	les termes "européen de régulation"
ECR, PPE:
§ 47
1ère partie	"estime que les producteurs ... faible niveau de probabilité" à l'exclusion des termes " au cours de la procédure d'autorisation et"
2ème partie	les termes "au cours de la procédure d'autorisation et"
3ème partie	"que ce soit au moyen ... sécurité financière;" à l'exclusion des termes "obligatoires" (la première fois que le terme apparaît dans le texte) et "obligatoires" (la deuxième fois que le mot apparaît dans le texte)
4ème partie	le terme "obligatoires" (la première fois que le terme apparaît dans le texte)
5ème partie	le terme "obligatoires" (la deuxième fois que le mot apparaît dans le texte)
§ 76
1ère partie	"estime que le champ ... dégâts qu'elles engendrent "
2ème partie	"et assument la couverture complète"
3ème partie	"des dégâts potentiels, sans plafond"
4ème partie	"qui devront être garantis ... opérateurs;"

Divers

L'amendement 2 a été présenté par Vicky Ford et autres.

Rapport: Marina Yannakoudakis (A7-0207/2011)

Objet	Am n°	Auteur	AN, etc.	Vote	Votes par AN/VE - observations
§ 34	§	texte original	vs	+
§ 44	§	texte original	vs	+
§ 46	§	texte original	vs/VE	+	386, 262, 5
vote: résolution (ensemble du texte)				+

Demandes de vote séparé
EFD:	§§ 34, 44
PPE:	§ 46