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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 27 septembre 2011 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire (débat)
 4.Une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (débat)
 5.Heure des questions à la Commission
 6.Création de programmes "Erasmus" et "Leonardo da Vinci" euro-méditerranéens (déclaration écrite)
 7.Rectificatifs (article 216 du règlement)
 8.Heure des votes
  
8.1.Échanges de produits agricoles et de produits de la pêche entre l'UE et la Palestine *** (article 138 du règlement) (vote)
  
8.2.Accord UE-Mexique sur certains aspects des services aériens *** (article 138 du règlement) (vote)
  
8.3.Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et le Cap-Vert *** (article 138 du règlement) (vote)
  
8.4.Protocole de coopération entre l'UE et les États-Unis d'Amérique en matière de recherche et de développement dans le domaine de l'aviation civile *** (article 138 du règlement) (vote)
  
8.5.Extension du champ d’application du règlement sur le transport transfrontalier professionnel d’euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro *** (article 138 du règlement) (vote)
  
8.6.Financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE (article 138 du règlement) (vote)
  
8.7.Le système des écoles européennes (article 138 du règlement) (vote)
  
8.8.Future politique de cohésion de l'UE (article 138 du règlement) (vote)
  
8.9.Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire (article 138 du règlement) (vote)
  
8.10.Transport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro ***I (vote)
  
8.11.Biens et technologies à double usage ***I (vote)
  
8.12.Le tourisme européen (vote)
  
8.13.Sécurité routière au niveau européen (vote)
  
8.14.Infrastructures de barrage dans les pays en développement (vote)
  
8.15.Cadre stratégique de l’UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire (vote)
  
8.16.Déclarations unilatérales inscrites au procès-verbal des sessions du Conseil (vote)
  
8.17.Une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Heure des questions au Président de l'Eurogroupe, Jean-Claude Juncker
 13.Activités de la semaine ministérielle à l'Assemblée générale des Nations unies, en particulier en ce qui concerne le processus de paix au Proche-Orient et l'Afrique du Nord (débat)
 14.Sommet du partenariat oriental (Varsovie, 29 septembre) (débat)
 15.Orientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies (débat)
 16.Tensions entre la Turquie et la République de Chypre (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance
 18.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
 Annexe 1 - Création de programmes "Erasmus" et "Leonardo da Vinci" euro-méditerranéens (déclaration écrite)
Procès-verbal (197 kb) Liste de présence (61 kb) Résultats des votes (94 kb) Résultat des votes par appel nominal (315 kb) Annexe 1 (8 kb) 
 
Procès-verbal (194 kb) Liste de présence (52 kb) Résultats des votes (275 kb) Résultat des votes par appel nominal (172 kb)    
 
Procès-verbal (250 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (475 kb) Résultat des votes par appel nominal (150 kb)    
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