Index 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal - Résultats des votes
PDF 475kWORD 275k
Mardi 27 septembre 2011 - Strasbourg
 Signification des abréviations et des symboles

 1. Échanges de produits agricoles et de produits de la pêche entre l'UE et la Palestine ***

 2. Accord UE-Mexique sur certains aspects des services aériens ***

 3. Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et le Cap-Vert ***

 4. Protocole de coopération entre l'UE et les États-Unis d'Amérique en matière de recherche et de développement dans le domaine de l'aviation civile ***

 5. Extension du champ d’application du règlement sur le transport transfrontalier professionnel d’euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro ***

 6. Financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE

 7. Le système des écoles européennes

 8. Future politique de cohésion de l'UE

 9. Vers une capacité de réaction renforcée de l'UE en cas de catastrophe: le rôle de la protection civile et de l'aide humanitaire

 10. Transport transfrontalier professionnel d'euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro ***I

 11. Biens et technologies à double usage ***I

 12. Le tourisme européen

 13. Sécurité routière au niveau européen

 14. Infrastructures de barrage dans les pays en développement

 15. Cadre stratégique de l’UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire

 16. Déclarations unilatérales inscrites au procès-verbal des sessions du Conseil

 17. Une nouvelle politique commerciale pour l'Europe dans le cadre de la stratégie Europe 2020
Avis juridique - Politique de confidentialité