Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
(sélectionné)
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
PV
TA
CRE
Procès-verbal
Mercredi 28 septembre 2011 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
3.
État de l'Union (débat)
4.
Heure des votes
4.1.
Projet de budget rectificatif n° 4/2011: ressources propres et flux migratoires et flux de réfugiés (article 138 du règlement) (vote)
4.2.
Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2010/017 DK/Midtjylland Machinery présentée par le Danemark) (article 138 du règlement) (vote)
4.3.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/003 DE/Arnsberg et Düsseldorf – Industrie automobile / Allemagne (article 138 du règlement) (vote)
4.4.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/026 PT/Rohde - Portugal (article 138 du règlement) (vote)
4.5.
Modification de concessions dans les listes d’engagements de la Bulgarie et de la Roumanie, dans le cadre de leur adhésion à l'Union européenne (accord UE-Argentine) *** (article 138 du règlement) (vote)
4.6.
Modification de concessions dans les listes d’engagements de la Bulgarie et de la Roumanie, dans le cadre de leur adhésion à l'Union européenne (accord UE-Australie) *** (article 138 du règlement) (vote)
4.7.
Modification de concessions dans les listes d’engagements de la Bulgarie et de la Roumanie, dans le cadre de leur adhésion à l'Union européenne (accord UE-Nouvelle Zélande) *** (article 138 du règlement) (vote)
4.8.
Surveillance des positions budgétaires, surveillance et coordination des politiques économiques ***I (vote final)
4.9.
Surveillance budgétaire dans la zone euro ***I (vote final)
4.10.
Mesures d'exécution en vue de remédier aux déséquilibres macroéconomiques excessifs dans la zone euro ***I (vote final)
4.11.
Prévention et correction des déséquilibres macroéconomiques ***I (vote final)
4.12.
Mise en œuvre de la procédure concernant les déficits excessifs * (vote final)
4.13.
Exigences applicables aux cadres budgétaires des États membres * (vote final)
4.14.
Orientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies (vote)
5.
Explications de vote
6.
Corrections et intentions de vote
7.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
8.
Programme d'aide alimentaire (débat)
9.
Sommet de la Terre Rio+20 (débat)
10.
Soutien de l'Union aux réfugiés en Tunisie (débat)
11.
Ordre du jour de la prochaine séance
12.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(148 kb)
Liste de présence
(60 kb)
Votes par appel nominal
(1092 kb)
Procès-verbal
(152 kb)
Liste de présence
(50 kb)
Résultats des votes
(145 kb)
Votes par appel nominal
(517 kb)
Procès-verbal
(216 kb)
Liste de présence
(64 kb)
Résultats des votes
(401 kb)
Votes par appel nominal
(301 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité