Procès-verbal - Sommaire - Lundi 24 octobre 2011

Procès-verbal

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Procès-verbal

Lundi 24 octobre 2011 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
		3.	Déclarations de la Présidence
		4.	Composition du Parlement
		5.	Rectificatif (article 216 du règlement)
		6.	Composition des commissions et des délégations
		7.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
		8.	Suites données aux positions et résolutions du Parlement
		9.	Pétitions
		10.	Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
		11.	Ordre des travaux
		12.	Dépôt de documents
		13.	Mobilité et intégration des personnes handicapées (débat)
		14.	Modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics (débat)
		15.	Small Business Act, crise et PME (débat)
		16.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		17.	Encourager la mobilité des travailleurs dans l'Union européenne (brève présentation)
		18.	Processus d’évaluation mutuelle prévu par la directive "services" (brève présentation)
		19.	Modes alternatifs de résolution des conflits dans les affaires civiles, commerciales et familiales (brève présentation)
		20.	Gouvernance économique mondiale (brève présentation)
		21.	Situation des mères célibataires (brève présentation)
		22.	Criminalité organisée dans l'Union européenne (brève présentation)
		23.	Forum à haut niveau sur l'efficacité de l'aide (brève présentation)
		24.	Ordre du jour de la prochaine séance
		25.	Levée de la séance
		LISTE DE PRÉSENCE