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Procédure : 2010/2306(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0366/2011

Textes déposés :

A7-0366/2011

Débats :

Votes :

PV 16/11/2011 - 6.11
CRE 16/11/2011 - 6.11
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2011)0506

Procès-verbal
Mercredi 16 novembre 2011 - Strasbourg

6.11. Le cinéma européen à l'ère numérique (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur le cinéma européen à l’ère numérique [2010/2306(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Piotr Borys (A7-0366/2011)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 11)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2011)0506)

Intervention

Piotr Borys (rapporteur), avant le vote.

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