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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 16 novembre 2011 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
4.
Actes délégués (article 87 bis du règlement)
5.
Gouvernance économique (débat prioritaire)
6.
Heure des votes
6.1.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/019 IE/Construction 41 - Irlande (article 138 du règlement) (vote)
6.2.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/021 IE/Construction 71 - Irlande (article 138 du règlement) (vote)
6.3.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/020 IE/Construction 43 - Irlande (article 138 du règlement) (vote)
6.4.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/001 AT/Basse-Autriche et Haute-Autriche/Autriche (article 138 du règlement) (vote)
6.5.
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/004 EL/ALDI Hellas/Grèce (article 138 du règlement) (vote)
6.6.
Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2010 (article 138 du règlement) (vote)
6.7.
Label du patrimoine européen ***II (vote)
6.8.
Espace ferroviaire unique européen ***I (vote)
6.9.
Conférence de Durban sur le changement climatique (vote)
6.10.
Rapport sur la responsabilité de l'UE en matière de financement du développement (vote)
6.11.
Le cinéma européen à l'ère numérique (vote)
7.
Explications de vote
8.
Corrections et intentions de vote
9.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (gouvernance économique)
10.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
11.
Sommet UE-États-Unis du 28 novembre 2011 (débat)
12.
L'internet ouvert et la neutralité de l'internet en Europe (débat)
13.
Situation des Roms dans les États membres (débat)
14.
Interdiction des armes à sous-munitions (débat)
15.
Modernisation de la législation sur la TVA dans le but de stimuler le marché unique du numérique (débat)
16.
Composition des commissions et des délégations
17.
Programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (débat)
18.
Soutien de l'Union européenne à la CPI: être à la hauteur des enjeux et surmonter les difficultés (brève présentation)
19.
Négociations de l'accord d'association UE-Géorgie (brève présentation)
20.
Une approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes dans les travaux du Parlement européen (brève présentation)
21.
Ordre du jour de la prochaine séance
22.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(184 kb)
Liste de présence
(60 kb)
Résultats des votes
(116 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1478 kb)
Procès-verbal
(172 kb)
Liste de présence
(52 kb)
Résultats des votes
(379 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(688 kb)
Procès-verbal
(230 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Résultats des votes
(321 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(379 kb)
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