12. Ordre des travaux

Compte rendu in extenso

L'ordre du jour appelle la fixation de l'ordre des travaux.

Le projet définitif d'ordre du jour des séances plénières de novembre II (PE 473.691/PDOJ) a été distribué, auquel les modifications suivantes ont été proposées (article 140 du règlement):

Mercredi

Un débat sur les deux rapports Bernhard Rapkay sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Viktor Uspaskich (A7-0411/2011 et A7-0413/2011) est inscrit comme premier débat de l'ordre du jour, conformément à l'article 7, paragraphe 8, du règlement.

Jeudi

Le débat sur la question orale sur la lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (point 59 du PDOJ) est remplacé par une déclaration de la Commission sur le même sujet.

Le rapport Bernhard Rapkay sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Luigi de Magistris (A7-0412/2011) est inscrit à l'heure des votes.

L'heure des votes est prolongée jusqu'à 14 heures.

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Interviennent Peter van Dalen sur les élections en Égypte (M. le Président prend acte de ses propos) et, sur l'heure des votes de demain, Joseph Daul, Sergio Paolo Francesco Silvestris et Bernd Posselt.

L'ordre des travaux est ainsi fixé.

(La séance, suspendue à 15h15 du fait d'un exercice d'évacuation, est reprise à 15h55.)