Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 1 décembre 2011 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (débat)
 3.Rapport annuel 2010 de la BCE (débat)
 4.Procédure budgétaire 2012: projet commun (débat)
 5.Déclarations de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Mobilisation de l'instrument de flexibilité (vote)
  6.2.Procédure budgétaire 2012: projet commun (vote)
  6.3.Projet de budget rectificatif n° 6/2011: ressources propres, politique maritime intégrée, Grèce, FSE, Palestine (vote)
  6.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/005 Norte-Centro Automotive - Portugal (article 138 du règlement) (vote)
  6.5.Demande de levée de l'immunité parlementaire de Georgios Toussas (article 138 du règlement) (vote)
  6.6.Demande de défense de l'immunité et des privilèges de Luigi de Magistris (article 138 du règlement) (vote)
  6.7.Aide remboursable et ingénierie financière ***I (article 138 du règlement) (vote)
  6.8.Gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière (FEDER et FSE) ***I (article 138 du règlement) (vote)
  6.9.Modification de la durée d’application de la décision 2002/546/CE * (article 138 du règlement) (vote)
  6.10.Modification de la décision 2007/659/CE en ce qui concerne sa période d'application et le contingent annuel pouvant bénéficier d'un taux d'accise réduit * (article 138 du règlement) (vote)
  6.11.Rapport annuel 2010 de la BCE (article 138 du règlement) (vote)
  6.12.Lutte contre l'abandon scolaire (article 138 du règlement) (vote)
  6.13.Instrument de financement de la coopération au développement - mesures d'accompagnement du secteur de la banane ***III (vote)
  6.14.Établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés ***III (vote)
  6.15.Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde ***III (vote)
  6.16.Instrument de financement de la coopération au développement ***III (vote)
  6.17.Relevé statistique des transports de marchandises par route ***I (vote)
  6.18.Région de Kaliningrad et certains districts administratifs polonais ***I (vote)
  6.19.Traité d'adhésion: traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie *** (vote)
  6.20.Demande d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne (vote)
  6.21.Modifications du règlement relatives à un code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts (vote)
  6.22.Demande de défense de l'immunité parlementaire de Viktor Uspaskich (vote)
  6.23.Demande de défense de l'immunité parlementaire de Viktor Uspaskich (vote)
  6.24.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques (vote)
  6.25.Forum du marché unique (vote)
  6.26.Lutte de l'UE contre le VIH/sida à l'échelle mondiale (vote)
  6.27.Négociations concernant l'accord d'association UE-Ukraine (vote)
  6.28.Modernisation des services douaniers (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote
 9.Décisions concernant certains documents
 10.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement)
 11.Positions du Conseil en 1ère lecture
 12.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 13.Calendrier des prochaines séances
 14.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (179 kb) Liste de présence (56 kb)    Votes par appel nominal (1754 kb) 
 
Procès-verbal (180 kb) Liste de présence (49 kb) Résultats des votes (200 kb) Votes par appel nominal (852 kb) 
 
Procès-verbal (223 kb) Liste de présence (61 kb) Résultats des votes (444 kb) Votes par appel nominal (442 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité