Procès-verbal - Sommaire - Lundi 12 décembre 2011

Procès-verbal

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Procès-verbal

Lundi 12 décembre 2011 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
		3.	Déclarations de la Présidence
		4.	Composition du Parlement (Protocole modifiant le Protocole 36)
		5.	Demande d'urgence
		6.	Composition du Parlement
		7.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
		8.	Dépôt de documents
		9.	Questions orales (dépôt)
		10.	Virements de crédits
		11.	Pétitions
		12.	Ordre des travaux
		13.	Accord de partenariat UE-Maroc dans le secteur de la pêche *** - Futur protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc (débat)
		14.	Révision du cadre financier pluriannuel afin de répondre aux besoins de financement complémentaire du projet ITER (débat)
		15.	Décision de protection européenne ***II (débat)
		16.	Procédure de demande unique de permis de résidence et de travail *** II (débat)
		17.	Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales ***I (débat)
		18.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		19.	Barrières aux échanges et aux investissements (brève présentation)
		20.	Ordre du jour de la prochaine séance
		21.	Levée de la séance
		LISTE DE PRÉSENCE