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Procédure : 2010/0303(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0372/2011

Textes déposés :

A7-0372/2011

Débats :

PV 14/12/2011 - 15
CRE 14/12/2011 - 15

Votes :

PV 15/12/2011 - 9.3
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2011)0581

Procès-verbal
Mercredi 14 décembre 2011 - Strasbourg

15. Agence européenne pour la sécurité maritime ***I (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime [COM(2010)0611 - C7-0343/2010- 2010/0303(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Knut Fleckenstein (A7-0372/2011)

Knut Fleckenstein présente son rapport.

Intervient Siim Kallas (Vice-président de la Commission).

Interviennent Bart Staes (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Luis de Grandes Pascual, au nom du groupe PPE, Saïd El Khadraoui, au nom du groupe S&D, Izaskun Bilbao Barandica, au nom du groupe ALDE, Keith Taylor, au nom du groupe Verts/ALE, Peter van Dalen, au nom du groupe ECR, Juozas Imbrasas, au nom du groupe EFD, Werner Kuhn, qui répond également à une question "carton bleu" de Peter van Dalen, Janusz Władysław Zemke, Jacqueline Foster et Maria Da Graça Carvalho.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Nuno Teixeira, Jan Kozłowski, Estelle Grelier, Silvia-Adriana Ţicău, Zigmantas Balčytis, Josefa Andrés Barea, Gesine Meissner, Pat the Cope Gallagher et Georgios Toussas.

Interviennent Siim Kallas et Knut Fleckenstein.

Le débat est clos.

Vote: point 9.3 du PV du 15.12.2011.

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