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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 15 décembre 2011 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Situation en Syrie (propositions de résolution déposées)
 3.Décisions récentes du Conseil et révision par la Commission du règlement FEM - Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France) (débat)
 4.Programme "Énergie intelligente pour l'Europe" (débat)
 5.Politique de concurrence de l'Union européenne (débat)
 6.Journée internationale des filles (déclaration écrite)
 7.Heure des votes
  
7.1.Contrôle budgétaire de l'aide financière accordée par l'Union européenne à l'Afghanistan (article 138 du règlement) (vote)
  
7.2.Politique de concurrence de l'Union européenne (article 138 du règlement) (vote)
 8.Allocution du Président Jerzy Buzek - Retour sur son mandat
 9.Heure des votes (suite)
  
9.1.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande EGF/2009/019 FR/Renault présentée par la France) (vote)
  
9.2.Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission ***I (vote)
  
9.3.Agence européenne pour la sécurité maritime ***I (vote)
  
9.4.Situation en Syrie (vote)
  
9.5.Projet de tableau de bord pour la surveillance des déséquilibres macroéconomiques (vote)
  
9.6.Espace européen unique des transports (vote)
  
9.7.Conditions de détention dans l'Union (vote)
  
9.8.Accord de partenariat et de coopération UE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles (vote)
  
9.9.Libre circulation des travailleurs dans l'Union européenne (vote)
  
9.10.Stratégie européenne en Asie centrale (vote)
  
9.11.Santé et sécurité au travail (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
13.1.Azerbaïdjan, en particulier le cas de Rafiq Tagi
  
13.2.Situation des femmes en Afghanistan et au Pakistan
  
13.3.Tunisie, en particulier le cas de Zakaria Bouguira
 14.Heure des votes
  
14.1.Azerbaïdjan, en particulier le cas de Rafiq Tagi (vote)
  
14.2.Situation des femmes en Afghanistan et au Pakistan (vote)
  
14.3.Tunisie, en particulier le cas de Zakaria Bouguira (vote)
 15.Corrections et intentions de vote
 16.Composition des commissions et des délégations
 17.Dépôt de documents
 18.Décisions concernant certains documents
 19.Déclarations écrites (dépôt)
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 21.Calendrier des prochaines séances
 22.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
 Annexe 1 - Journée internationale des filles (déclaration écrite)
Procès-verbal (259 kb) Liste de présence (58 kb)    Résultat des votes par appel nominal (1456 kb) Annexe 1 (8 kb) 
 
Procès-verbal (245 kb) Liste de présence (51 kb) Résultats des votes (401 kb) Résultat des votes par appel nominal (678 kb)    
 
Procès-verbal (264 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (538 kb) Résultat des votes par appel nominal (373 kb)    
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