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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 2 février 2012 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
 4.Actes délégués (article 87 bis du règlement)
 5.Application de la directive sur la gestion des déchets (débat)
 6.Programme Daphne (brève présentation)
 7.La situation des femmes en période de guerre (brève présentation)
 8.Transfert transfrontalier du siège statutaire (brève présentation)
 9.Coopération au développement de l'UE en vue de l'objectif de l'accès universel à l'énergie d'ici 2030 (brève présentation)
 10.Rapport annuel sur la fiscalité (brève présentation)
 11.Contrôle budgétaire de l'aide humanitaire de l'UE (brève présentation)
 12.Heure des votes
  
12.1.Politique étrangère de l'UE à l'égard des pays BRICS et autres puissances émergentes (article 138 du règlement) (vote)
  
12.2.Politique cohérente vis-à-vis des régimes contre lesquels l'Union européenne applique des mesures restrictives (article 138 du règlement) (vote)
  
12.3.Transfert transfrontalier du siège statutaire (article 138 du règlement) (vote)
  
12.4.Contrôle budgétaire de l'aide humanitaire de l'UE (article 138 du règlement) (vote)
  
12.5.Vers une approche européenne cohérente du recours collectif (article 138 du règlement) (vote)
  
12.6.Objection conformément à l'article 88, paragraphe 2, du règlement: "Liste des allégations nutritionnelles" (vote)
  
12.7.Conclusions de la réunion informelle du Conseil européen du 30 janvier 2012 (vote)
  
12.8.L'Iran et son programme nucléaire (vote)
  
12.9.La dimension européenne du sport (vote)
  
12.10.Application de la directive sur la gestion des déchets (vote)
  
12.11.Programme Daphne (vote)
  
12.12.La situation des femmes en période de guerre (vote)
  
12.13.Coopération au développement de l'UE en vue de l'objectif de l'accès universel à l'énergie d'ici 2030 (vote)
  
12.14.Rapport annuel sur la fiscalité (vote)
  
12.15.Politique de concurrence de l'Union européenne (vote)
 13.Composition du Parlement
 14.Composition des commissions et des délégations
 15.Position du Conseil en 1ère lecture
 16.Explications de vote
 17.Corrections et intentions de vote
 18.Décisions concernant certains documents
 19.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement)
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 21.Calendrier des prochaines séances
 22.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (193 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (101 kb) Résultat des votes par appel nominal (1460 kb) 
 
Procès-verbal (191 kb) Liste de présence (51 kb) Résultats des votes (307 kb) Résultat des votes par appel nominal (686 kb) 
 
Procès-verbal (226 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (291 kb) Résultat des votes par appel nominal (376 kb) 
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