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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 11 mars 2013 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 3.Composition du Parlement
 4.Vérification des pouvoirs
 5.Composition des groupes politiques
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Déclaration écrite (article 123, paragraphe 4, du règlement)
 8.Rectificatif (article 216 du règlement)
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement)
 10.Déclarations de la Présidence
 11.Dépôt de documents
 12.Décisions concernant certains documents
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 14.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 15.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 16.Pétitions
 17.Virements de crédits
 18.Ordre des travaux
 19.Les répercussions de la crise économique sur l'égalité entre les hommes et les femmes et les droits des femmes - Élimination des stéréotypes liés au sexe dans l'Union - Situation des femmes en Afrique du Nord (débat)
 20.Orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes ***I (débat)
 21.Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050 (débat)
 22.Évaluations du risque et de la sûreté dans les centrales nucléaires de l'Union européenne ("tests de résistance") (débat)
 23.Règles comptables et plans d'action concernant les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre résultant des activités liées à l'utilisation des terres ***I - Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au changement climatique ***I (débat)
 24.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 25.Financement de la coopération de l'Union en faveur des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et des pays et territoires d'outre-mer pour la période 2014-2020 (brève présentation)
 26.Association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne *(brève présentation)
 27.Ordre du jour de la prochaine séance
 28.Levée de la séance
 29.Clôture de la session annuelle
 LISTE DE PRÉSENCE
 Annexe 1 - Année européenne consacrée à la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale (déclaration écrite)
Procès-verbal (178 kb) Liste de présence (57 kb) Annexe 1 (11 kb) 
 
Procès-verbal (207 kb) Liste de présence (51 kb)    
 
Procès-verbal (261 kb) Liste de présence (63 kb)    
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