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Procédure : 2012/2104(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0028/2013

Textes déposés :

A7-0028/2013

Débats :

Votes :

PV 12/03/2013 - 10.10
CRE 12/03/2013 - 10.10
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0077

Procès-verbal
Mardi 12 mars 2013 - Strasbourg

10.10. Tirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'Union (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport "Tirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'UE: instaurer la confiance par l'amélioration des connaissances et de la réactivité" [2012/2104(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Oreste Rossi (A7-0028/2013)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 17)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2013)0077)

Interventions

Jacqueline Foster et Pervenche Berès qui reviennent sur la déclaration faite par Olli Rehn (Vice-président de la Commission) lors du vote sur les rapports Jean-Paul Gauzès (A7-0172/2012) et Elisa Ferreira (A7-0173/2012).

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