Procès-verbal - Sommaire - Lundi 15 avril 2013

Procès-verbal

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Procès-verbal

Lundi 15 avril 2013 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		3.	Composition du Parlement
		4.	Vérification des pouvoirs
		5.	Composition des groupes politiques
		6.	Composition des commissions et des délégations
		7.	Communication de la Présidence
		8.	Rectificatifs (article 216 du règlement)
		9.	Interprétation du règlement
		10.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 74 du règlement)
		11.	Transmission par le Conseil de textes d'accords
		12.	Pétitions
		13.	Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
		14.	Dépôt de documents
		15.	Ordre des travaux
		16.	Calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre ***I (débat)
		17.	Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre ***I (débat)
		18.	Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l’accès à des biens et services et la fourniture de biens et services (débat)
		19.	Pêche non durable au maquereau dans l’Atlantique du Nord-Est (débat)
		20.	Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA) ***I (débat)
		21.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		22.	Promotion du développement par le commerce (brève présentation)
		23.	Le commerce et l'investissement, moteurs de la croissance pour les pays en développement (brève présentation)
		24.	Ordre du jour de la prochaine séance
		25.	Levée de la séance
		LISTE DE PRÉSENCE