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 Texte intégral 
Procédure : 2013/2676(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

O-000091/2013 (B7-0507/2013)

Débats :

PV 10/10/2013 - 2
CRE 10/10/2013 - 2

Votes :

Textes adoptés :


Procès-verbal
Jeudi 10 octobre 2013 - Strasbourg

2. Discrimination fondée sur la caste (débat)
Compte rendu in extenso

Question avec demande de réponse orale (O-000091/2013) posée par Eva Joly, au nom de la commission du développement, à la Commission: Discrimination fondée sur la caste (2013/2676(RSP)) (B7-0507/2013)

Eva Joly développe la question.

Cecilia Malmström (membre de la Commission) répond à la question.

Interviennent Alf Svensson, au nom du groupe PPE, Michael Cashman, au nom du groupe S&D, Leonidas Donskis, au nom du groupe ALDE, Jean Lambert, au nom du groupe Verts/ALE, Mikael Gustafsson, au nom du groupe GUE/NGL, Gay Mitchell, Zita Gurmai, Phil Bennion, Martina Anderson et Ria Oomen-Ruijten.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Seán Kelly et Paul Murphy.

Intervient Cecilia Malmström.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 115, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Eva Joly, au nom de la commission du développement, sur la discrimination fondée sur la caste (2013/2676(RSP)) (B7-0434/2013).

Le débat est clos.

Vote: point 9.6 du PV du 10.10.2013

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