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Procédure : 2011/0384(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A7-0403/2012

Débats :

PV 20/11/2013 - 12
CRE 20/11/2013 - 12

Votes :

PV 21/11/2013 - 8.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0502

Procès-verbal
Mercredi 20 novembre 2013 - Strasbourg

12. Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) ***I - Règles de participation à "Horizon 2020" et de diffusion des résultats ***I - Programme spécifique d'exécution du programme-cadre "Horizon 2020" * - Programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie ***I - Institut européen d'innovation et de technologie ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) [COM(2011)0809 - C7-0466/2011- 2011/0401(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteure: Teresa Riera Madurell (A7-0427/2012)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats [COM(2011)0810 - C7-0465/2011- 2011/0399(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Christian Ehler (A7-0428/2012)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil établissant le programme spécifique d'exécution du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) [COM(2011)0811 - C7-0509/2011- 2011/0402(CNS)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteure: Maria Da Graça Carvalho (A7-0002/2013)

Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant le programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie (EIT): la contribution de l'EIT à une Europe plus innovante [COM(2011)0822 - C7-0462/2011- 2011/0387(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteure: Marisa Matias (A7-0422/2012)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 294/2008 portant création de l'Institut européen d'innovation et de technologie [COM(2011)0817 - C7-0467/2011- 2011/0384(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Philippe Lamberts (A7-0403/2012)

Teresa Riera Madurell, Christian Ehler, Maria Da Graça Carvalho, Marisa Matias et Philippe Lamberts présentent les rapports.

Interviennent Vytautas Leškevičius (Président en exercice du Conseil), Máire Geoghegan-Quinn (membre de la Commission) et Androulla Vassiliou (membre de la Commission).

Interviennent Bill Newton Dunn (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Nils Torvalds (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Nathalie Griesbeck (rapporteure pour avis de la commission TRAN), Oldřich Vlasák (rapporteur pour avis de la commission REGI), Ioannis A. Tsoukalas (rapporteur pour avis de la commission PECH), Emma McClarkin (rapporteure pour avis de la commission CULT), Piotr Borys (rapporteur pour avis de la commission JURI) et Alajos Mészáros (rapporteur pour avis de la commission JURI).

PRÉSIDENCE: Anni PODIMATA
Vice-présidente

Interviennent Antigoni Papadopoulou (rapporteure pour avis de la commission FEMM), Ioannis A. Tsoukalas, au nom du groupe PPE, Norbert Glante, au nom du groupe S&D, Kent Johansson, au nom du groupe ALDE, Claude Turmes, au nom du groupe Verts/ALE, Vicky Ford, au nom du groupe ECR, Marisa Matias, au nom du groupe GUE/NGL, Roger Helmer, au nom du groupe EFD, qui répond également à une question "carton bleu" de Claude Turmes, Francisco Sosa Wagner, non-inscrit, Pilar del Castillo Vera, Judith A. Merkies, Jürgen Creutzmann, Margrete Auken, Konrad Szymański, Paul Murphy, Franz Obermayr, qui répond également à une question "carton bleu" de Luis Yáñez-Barnuevo García, Angelika Niebler, Patrizia Toia, Philippe De Backer, Evžen Tošenovský, Ewald Stadler, Paul Rübig, Véronique De Keyser, Izaskun Bilbao Barandica, Susy De Martini, Krišjānis Kariņš, qui répond également à une question "carton bleu" de Paul Rübig, Marita Ulvskog, Mirosław Piotrowski, Lambert van Nistelrooij et Adam Gierek.

PRÉSIDENCE: Roberta ANGELILLI
Vice-présidente

Interviennent Hermann Winkler, Edit Herczog, Seán Kelly, Britta Thomsen, Dubravka Šuica, Peter Skinner, António Fernando Correia de Campos, Monika Panayotova, Jean-Pierre Audy et Zbigniew Ziobro.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Erik Bánki, Anna Záborská, Jan Kozłowski, Marusya Lyubcheva, Pat the Cope Gallagher, Andrew Henry William Brons, Danuta Jazłowiecka et Miroslav Mikolášik.

Interviennent Máire Geoghegan-Quinn, Androulla Vassiliou, Vytautas Leškevičius, Teresa Riera Madurell, Christian Ehler, Maria Da Graça Carvalho et Marisa Matias.

Le débat est clos.

Vote: point 6.1 du PV du 21.11.2013, point 8.1 du PV du 21.11.2013, point 8.5 du PV du 21.11.2013, point 8.2 du PV du 21.11.2013 et point 8.3 du PV du 21.11.2013.

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