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 Texte intégral 
Procédure : 2011/0394(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A7-0420/2012

Débats :

PV 20/11/2013 - 13
CRE 20/11/2013 - 13

Votes :

PV 21/11/2013 - 8.4
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0503

Procès-verbal
Mercredi 20 novembre 2013 - Strasbourg

13. Compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (2014 – 2020) ***I - Plan d'action "Entrepreneuriat 2020": raviver l'esprit d'entreprise en Europe (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme pour la compétitivité des entreprises et les petites et moyennes entreprises (2014 – 2020) [COM(2011)0834 - C7-0463/2011- 2011/0394(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Jürgen Creutzmann (A7-0420/2012)

Question avec demande de réponse orale (O-000110/2013) posée par Paul Rübig, au nom de la commission ITRE, à la Commission: Plan d'action "Entrepreneuriat 2020" - Raviver l'esprit d'entreprise en Europe (2013/2532(RSP)) (B7-0520/2013).

Jürgen Creutzmann présente le rapport.

Paul Rübig développe la question.

Intervient Antonio Tajani (Vice-président de la Commission).

Interviennent Paul Rübig (rapporteur pour avis de la commission BUDG), Emma McClarkin (rapporteure pour avis de la commission IMCO), Marina Yannakoudakis (rapporteure pour avis de la commission FEMM), Bendt Bendtsen, au nom du groupe PPE, qui répond également à une question "carton bleu" de Paul Rübig, Patrizia Toia, au nom du groupe S&D, Philippe De Backer, au nom du groupe ALDE, Jan Zahradil, au nom du groupe ECR, Inês Cristina Zuber, au nom du groupe GUE/NGL, Magdi Cristiano Allam, au nom du groupe EFD, Dimitar Stoyanov, non-inscrit, Cristina Gutiérrez-Cortines, Josefa Andrés Barea, Ruža Tomašić, Derek Roland Clark, Andreas Mölzer, Alajos Mészáros, António Fernando Correia de Campos et Maria Da Graça Carvalho.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Monika Panayotova, Danuta Jazłowiecka, Andrej Plenković, Georgios Papanikolaou, Edit Herczog, Anneli Jäätteenmäki, Jaroslav Paška, Erik Bánki et Jan Kozłowski.

Interviennent Antonio Tajani et Jürgen Creutzmann.

PRÉSIDENCE: Anni PODIMATA
Vice-présidente

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 115, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Paul Rübig, au nom de la commission ITRE, sur le plan d'action "Entrepreneuriat 2020" – Raviver l'esprit d'entreprise en Europe (2013/2532(RSP)) (B7-0466/2013).

Le débat est clos.

Vote: point 8.4 du PV du 21.11.2013 et point 8.13 du PV du 21.11.2013.

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