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 Texte intégral 
Procédure : 2011/0401(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0427/2012

Textes déposés :

A7-0427/2012

Débats :

PV 20/11/2013 - 12
CRE 20/11/2013 - 12

Votes :

PV 21/11/2013 - 6.1
CRE 21/11/2013 - 6.1
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0499

Procès-verbal
Jeudi 21 novembre 2013 - Strasbourg

6.1. Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) ***I (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) [COM(2011)0809 - C7-0466/2011- 2011/0401(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteure: Teresa Riera Madurell (A7-0427/2012)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1)

PROPOSITION DE LA COMMISSION ET AMENDEMENTS

Approuvé tel qu'amendé (P7_TA(2013)0499)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P7_TA(2013)0499)

Interventions

Teresa Riera Madurell (rapporteure), avant le vote.

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