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 Texte intégral 
Procès-verbal
Jeudi 21 novembre 2013 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Rainer WIELAND
Vice-président

6. Heure des votes
CRE

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.

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Intervient Sophia in 't Veld sur les risques pour la sécurité des communications téléphoniques et électroniques à l'intérieur du Parlement (M. le Président en prend acte).


6.1. Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) ***I (vote)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) [COM(2011)0809 - C7-0466/2011- 2011/0401(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteure: Teresa Riera Madurell (A7-0427/2012)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1)

PROPOSITION DE LA COMMISSION ET AMENDEMENTS

Approuvé tel qu'amendé (P7_TA(2013)0499)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P7_TA(2013)0499)

Interventions

Teresa Riera Madurell (rapporteure), avant le vote.

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