Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procès-verbal
Jeudi 21 novembre 2013 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Rainer WIELAND
Vice-président

6. Heure des votes
Compte rendu in extenso

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.

°
° ° °

Intervient Sophia in 't Veld sur les risques pour la sécurité des communications téléphoniques et électroniques à l'intérieur du Parlement (M. le Président en prend acte).


6.1. Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) ***I (vote)
Avis juridique - Politique de confidentialité