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 Texte intégral 
Procédure : 2011/0387(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0422/2012

Textes déposés :

A7-0422/2012

Débats :

PV 20/11/2013 - 12
CRE 20/11/2013 - 12

Votes :

PV 21/11/2013 - 8.2
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2013)0501

Procès-verbal
Jeudi 21 novembre 2013 - Strasbourg

8.2. Programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie ***I (vote)

Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant le programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie (EIT): la contribution de l'EIT à une Europe plus innovante [COM(2011)0822 - C7-0462/2011- 2011/0387(COD)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteure: Marisa Matias (A7-0422/2012)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 3)

PROPOSITION DE LA COMMISSION ET AMENDEMENTS

Approuvé tel qu'amendé (P7_TA(2013)0501)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P7_TA(2013)0501)

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