Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procès-verbal
Mardi 14 janvier 2014 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Edward McMILLAN-SCOTT
Vice-président

5. Heure des votes
Compte rendu in extenso

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.

°
° ° °

Intervient Sergio Paolo Francesco Silvestris sur le cas des deux fusiliers marins italiens, Massimiliano Latorre et Salvatore Girone, actuellement détenus en Inde (M. le Président répond que la question sera examinée par les autorités compétentes).

°
° ° °


5.1. Demande de défense de l'immunité parlementaire de Lara Comi (article 138 du règlement) (vote)

5.2. Spécialisation intelligente: mettre en réseau l'excellence pour une bonne politique de cohésion (article 138 du règlement) (vote)

5.3. Règles de vote et contenu des rapports dans la procédure d'approbation (article 138 du règlement) (vote)

5.4. Émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs ***I (vote)

5.5. Programme "Consommateurs" pour la période 2014-2020 ***I (vote)

5.6. Contingents tarifaires communautaires pour la viande bovine de haute qualité, la viande porcine, la viande de volaille, le froment (blé) et méteil et les sons, remoulages et autres résidus ***I (vote)

5.7. Importations d’huile d’olive et d’autres produits agricoles originaires de Turquie ***I (vote)

5.8. Indications géographiques des produits vinicoles aromatisés ***I (vote)

5.9. Technologies de captage et de stockage du carbone (vote)

5.10. Plan d'action pour la santé en ligne 2012-2020 (vote)

5.11. Crise alimentaire, fraude dans la chaîne alimentaire et son contrôle (vote)

5.12. Inspections du travail efficaces à titre de stratégie pour l'amélioration des conditions de travail (vote)

5.13. Participation financière des salariés aux résultats des entreprises (vote)

5.14. Protection sociale pour tous, y compris pour les travailleurs indépendants (vote)

5.15. Nouvelle période de programmation de la politique de cohésion (vote)

5.16. Déchets plastiques dans l'environnement (vote)

5.17. Marque régionale (vote)
Avis juridique - Politique de confidentialité