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PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 15 janvier 2014 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Actes délégués (article 87 bis du règlement)
 4.Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
 5.Programme d'activités de la Présidence grecque (débat)
 6.Modification de l'ordre du jour
 7.Composition du Parlement
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Composition des groupes politiques
 10.Heure des votes
  10.1.Attributions et compétences des commissions parlementaires (vote)
  10.2.Calendrier des périodes de session du Parlement en 2015 (vote)
  10.3.Abrogation de la décision 2007/124/CE, Euratom du Conseil *** (article 138 du règlement) (vote)
  10.4.Renouvellement de l'accord de coopération UE-Russie dans le domaine de la science et de la technologie *** (article 138 du règlement) (vote)
  10.5.Valeurs unitaires et spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation * (article 138 du règlement) (vote)
  10.6.L'avenir des relations UE-ANASE (article 138 du règlement) (vote)
  10.7.Tachygraphes et législation sociale dans le domaine des transports par route ***II (vote)
  10.8.Attribution de contrats de concession ***I (vote)
  10.9.Passation des marchés publics ***I (vote)
  10.10.Passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux ***I (vote)
  10.11.Accès des produits et services au marché des marchés publics ***I (vote)
  10.12.Miel ***I (vote)
  10.13.Programme Hercule III et protection des intérêts financiers de l'Union européenne ***I (vote)
  10.14.Statistiques relatives aux échanges de biens entre États membres ***I (vote)
  10.15.Combattre la criminalité liée aux espèces sauvages (vote)
  10.16.Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Souhaits de bienvenue
 15.Respect du droit fondamental à la libre circulation dans l'UE (débat)
 16.Avenir de l'accord sur la sphère de sécurité à la suite de l'affaire NSA (débat)
 17.Citoyenneté de l'Union européenne à vendre (débat)
 18.Rapport de suivi 2013 sur la Serbie - Processus d'intégration européenne du Kosovo (débat)
 19.Rapport de suivi 2012 concernant l'Islande et perspectives à l'issue des élections (débat)
 20.Situation au Soudan du Sud (débat)
 21.Modernisation de l'accord de libre-échange UE-Mexique - Modernisation de l'accord de libre-échange UE-Chili (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (202 kb) Liste de présence (64 kb)    Votes par appel nominal (2606 kb) 
 
Procès-verbal (148 kb) Liste de présence (37 kb) Résultats des votes (246 kb) Votes par appel nominal (1026 kb) 
 
Procès-verbal (249 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (621 kb) Votes par appel nominal (595 kb) 
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