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 Texte intégral 
Procédure : 2013/2182(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0249/2014

Textes déposés :

A7-0249/2014

Débats :

Votes :

PV 15/04/2014 - 17.17
CRE 15/04/2014 - 17.17
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2014)0395

Procès-verbal
Mardi 15 avril 2014 - Strasbourg

17.17. Nouvelles techniques et ressources didactiques en libre accès (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur les nouvelles techniques et ressources didactiques en libre accès [2013/2182(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteur: Cătălin Sorin Ivan (A7-0249/2014)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 55)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2014)0395)

PRÉSIDENCE: Anni PODIMATA
Vice-présidente

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