Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 27 avril 2015 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Vérification des pouvoirs
 5.Demande de levée de l'immunité parlementaire
 6.Composition des délégations interparlementaires
 7.Interprétation du règlement
 8.Rectificatifs (article 231 du règlement)
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 10.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 11.Pétitions
 12.Dépôt de documents
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 14.Ordre des travaux
 15.Déploiement du système eCall embarqué ***II (débat)
 16.Stratégie en matière d'alcool (débat)
 17.Deuxième anniversaire de l'effondrement du bâtiment Rana Plaza et état d'avancement du pacte sur la durabilité (débat)
 18.Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks ***I (débat)
 19.Composition des groupes politiques
 20.Obligation de débarquement ***I (débat)
 21.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 22.Mise en œuvre du processus de Bologne (brève présentation)
 23.Le cinéma européen à l'ère numérique (brève présentation)
 24.Nouvelle stratégie de l'UE pour les forêts (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance
 26.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (209 kb) Liste de présence (58 kb) Résultat des votes par appel nominal (32 kb) 
 
Procès-verbal (190 kb) Liste de présence (36 kb) Résultat des votes par appel nominal (49 kb) 
 
Procès-verbal (290 kb) Liste de présence (62 kb) Résultat des votes par appel nominal (270 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité