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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 20 mai 2015 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
3.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
4.
Dépôt de documents
5.
Virements de crédits
6.
Propagation de la Xylella fastidiosa affectant les oliviers (propositions de résolution déposées)
7.
Programme européen en matière de migrations (débat)
8.
Composition des groupes politiques
9.
Composition des commissions et des délégations
10.
Heure des votes
10.1.
Élection d'un Vice-président du Parlement européen (vote)
10.2.
Calendrier des périodes de session du Parlement en 2016
10.3.
Accord sur le commerce, le développement et la coopération avec l'Afrique du Sud (protocole afin de tenir compte de l'adhésion de la Croatie) *** (article 150 du règlement) (vote)
10.4.
Prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme ***II (vote)
10.5.
Informations accompagnant les transferts de fonds ***II (vote)
10.6.
Procédures d'insolvabilité ***II (vote)
10.7.
Mécanisme européen d'autocertification des importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque ***I (vote)
10.8.
Directive déléguée ../…/UE de la Commission modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les applications d'éclairage général et d'éclairage d'écrans (vote)
10.9.
Règlement délégué (UE) …/... de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 376/2008 en ce qui concerne l’obligation de présenter un certificat pour les importations d'alcool éthylique d'origine agricole et abrogeant le règlement (CE) n° 2336/2003 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 670/2003 du Conseil établissant des mesures spécifiques relatives au marché de l'alcool éthylique d'origine agricole (vote)
10.10.
Congé de maternité (vote)
10.11.
Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (vote)
10.12.
Propagation de la Xylella fastidiosa affectant les oliviers (vote)
11.
Explications de vote
12.
Corrections et intentions de vote
13.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
14.
Rapport de suivi 2014 concernant la Turquie (débat)
15.
Situation en Éthiopie (débat)
16.
Situation dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (débat)
17.
Sommet du partenariat oriental (21 et 22 mai) (débat)
18.
Composition des commissions et des délégations
19.
Sommet UE-CELAC (10 et 11 juin) (débat)
20.
Initiative pour l'emploi des jeunes (débat)
21.
Chasse à la baleine par les Japonais dans l'Antarctique (débat)
22.
Ordre du jour de la prochaine séance
23.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(199 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(2752 kb)
Procès-verbal
(200 kb)
Liste de présence
(37 kb)
Résultats des votes
(31 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1024 kb)
Procès-verbal
(285 kb)
Liste de présence
(64 kb)
Résultats des votes
(578 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(2279 kb)
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