Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2015/2634(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

O-000075/2015 (B8-0564/2015)

Débats :

PV 06/07/2015 - 12
CRE 06/07/2015 - 12

Votes :

Textes adoptés :


Procès-verbal
Lundi 6 juillet 2015 - Strasbourg

12. Construire une union des marchés des capitaux (débat)
CRE

Question avec demande de réponse orale (O-000075/2015) posée par Roberto Gualtieri et Burkhard Balz, au nom de la commission ECON, à la Commission: Première réponse au livre vert de la Commission intitulé "Construire l'union des marchés des capitaux" (2015/2634(RSP)) (B8-0564/2015)

Roberto Gualtieri développe la question.

PRÉSIDENCE: Ioan Mircea PAŞCU
Vice-président

Burkhard Balz développe la question.

Jonathan Hill (membre de la Commission) répond à la question.

Interviennent Pablo Zalba Bidegain, au nom du groupe PPE, qui répond également à une question "carton bleu" de David Coburn, Pervenche Berès, au nom du groupe S&D, Philippe De Backer, au nom du groupe ALDE, Fabio De Masi, au nom du groupe GUE/NGL, Sven Giegold, au nom du groupe Verts/ALE, Steven Woolfe, au nom du groupe EFDD, qui répond également à une question "carton bleu" de Doru-Claudian Frunzulică, Gerolf Annemans, au nom du groupe ENF, Markus Ferber, Neena Gill, qui refuse de répondre à une question "carton bleu" de David Coburn, Sander Loones, Paloma López Bermejo, Molly Scott Cato, Marco Zanni, Barbara Kappel, Danuta Maria Hübner, Jonás Fernández, qui répond également à une question "carton bleu" de Steven Woolfe, Stanisław Ożóg, Marco Valli, Gunnar Hökmark, Olle Ludvigsson, Antonio Tajani, Doru-Claudian Frunzulică, qui refuse de répondre à une question "carton bleu" de David Coburn, et Siegfried Mureşan.

PRÉSIDENCE: Ryszard CZARNECKI
Vice-président

Intervient Paul Tang.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Patricija Šulin, Nicola Caputo, Notis Marias, Ivan Jakovčić, Miguel Viegas, Igor Šoltes, David Coburn et Seán Kelly.

Intervient Jonathan Hill.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 128, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Roberto Gualtieri et Burkhard Balz, au nom de la commission ECON, sur la construction d'une union des marchés des capitaux (2015/2634(RSP)) (B8-0655/2015).

Le débat est clos.

Vote: point 12.3 du PV du 9.7.2015.

Avis juridique - Politique de confidentialité