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 Texte intégral 
Procédure : 2013/0433(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0216/2015

Textes déposés :

A8-0216/2015

Débats :

PV 08/09/2015 - 3
CRE 08/09/2015 - 3

Votes :

PV 08/09/2015 - 5.5
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0285

Procès-verbal
Mardi 8 septembre 2015 - Strasbourg

5.5. Clonage des animaux élevés et reproduits à des fins agricoles ***I (vote)

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au clonage des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine élevés et reproduits à des fins agricoles [2013/0433(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire - Commission de l'agriculture et du développement rural. Rapporteurs: Giulia Moi et Renate Sommer (A8-0216/2015)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 5)

PROPOSITION DE LA COMMISSION et AMENDEMENTS

Approuvé tel qu'amendé (P8_TA-PROV(2015)0285)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P8_TA-PROV(2015)0285)

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