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Procédure : 2013/0443(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0249/2015

Textes déposés :

A8-0249/2015

Débats :

PV 28/10/2015 - 6
CRE 28/10/2015 - 6
PV 23/11/2016 - 7
CRE 23/11/2016 - 7

Votes :

PV 28/10/2015 - 7.7
CRE 28/10/2015 - 7.7
Explications de votes
Explications de votes
PV 23/11/2016 - 10.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0381
P8_TA(2016)0438

Procès-verbal
Mercredi 28 octobre 2015 - Strasbourg

6. Émissions de certains polluants atmosphériques ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques et modifiant la directive 2003/35/CE [COM(2013)0920 - C7-0004/2014- 2013/0443(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteure: Julie Girling (A8-0249/2015)

Julie Girling présente le rapport.

Intervient Karmenu Vella (membre de la Commission).

Interviennent Adam Gierek (rapporteur pour avis de la commission ITRE), Jan Huitema (rapporteur pour avis de la commission AGRI), Jens Gieseke, au nom du groupe PPE, qui répond également à une question "carton bleu" de Peter Jahr, Seb Dance, au nom du groupe S&D, Jadwiga Wiśniewska, au nom du groupe ECR, Catherine Bearder, au nom du groupe ALDE, Merja Kyllönen, au nom du groupe GUE/NGL, Bas Eickhout, au nom du groupe Verts/ALE, Piernicola Pedicini, au nom du groupe EFDD, Mireille D'Ornano, au nom du groupe ENF, Peter Liese, Matthias Groote, Hans-Olaf Henkel, Estefanía Torres Martínez, Roger Helmer, Olaf Stuger, Andrzej Grzyb, Gilles Pargneaux, Peter van Dalen, Henna Virkkunen, Miriam Dalli, Richard Sulík, Karl-Heinz Florenz, Jytte Guteland et Annie Schreijer-Pierik.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Cláudia Monteiro de Aguiar, Ricardo Serrão Santos, Notis Marias, Hilde Vautmans, Davor Škrlec, Franc Bogovič, Nicola Caputo, Ulrike Müller et Arne Gericke.

Interviennent Karmenu Vella et Julie Girling.

Le débat est clos.

Vote: point 7.7 du PV du 28.10.2015.

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