4. Utilisation sûre des systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) dans le domaine de l'aviation civile (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur l'utilisation sûre des systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS), plus connus sous le nom de véhicules aériens sans pilote (UAV), dans le domaine de l'aviation civile [2014/2243(INI)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteure: Jacqueline Foster (A8-0261/2015)

Jacqueline Foster présente le rapport.

Intervient Violeta Bulc (membre de la Commission).

Interviennent Soraya Post (rapporteure pour avis de la commission LIBE), Renaud Muselier, au nom du groupe PPE, Janusz Zemke, au nom du groupe S&D, Evžen Tošenovský, au nom du groupe ECR, Matthijs van Miltenburg, au nom du groupe ALDE, Davor Škrlec, au nom du groupe Verts/ALE, Peter Lundgren, au nom du groupe EFDD, Marie-Christine Arnautu, au nom du groupe ENF, Marian-Jean Marinescu, Claudia Tapardel, Anneleen Van Bossuyt, Dominique Riquet, Jill Seymour et Christine Revault D'Allonnes Bonnefoy.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Cláudia Monteiro de Aguiar, Doru-Claudian Frunzulică, Notis Marias, Izaskun Bilbao Barandica, Patricija Šulin, Lucy Anderson et Ivan Jakovčić.

Interviennent Violeta Bulc et Jacqueline Foster.

Le débat est clos.

Vote: point 10.6 du PV du 29.10.2015.