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 Texte intégral 
Procès-verbal
Mercredi 11 novembre 2015 - Bruxelles

PRÉSIDENCE: Ryszard CZARNECKI
Vice-président

16. Heure des votes
Compte rendu in extenso

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.

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Interviennent:

—   Anna Maria Corazza Bildt, qui revient sur la question de la participation de Marine Le Pen aux votes du 28 octobre 2015 (point 7.9 du PV du 28.10.2015 et point 7 du PV du 29.10.2015),

—   Marine Le Pen d'abord sur cette question, puis pour déplorer la tenue de la présente séance le jour anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918 et inviter les députés français à quitter l'hémicycle en signe de protestation,

—   Guy Verhofstadt, sur l'intervention de Marine Le Pen,

—   Michael Cramer, sur la question soulevée par Anna Maria Corazza Bildt,

—   Franz Obermayr, sur la conduite de la séance, et

—   Jean-Luc Mélenchon, sur l'armistice du 11 novembre 1918.


16.1. Les solutions d'interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public ***I (vote)

16.2. Futur paquet aérien (vote)

16.3. Réforme de la loi électorale de l'Union européenne (vote)
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