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PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 11 novembre 2015 - Bruxelles
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Composition du Parlement
 5.Composition des groupes politiques
 6.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 7.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 8.Dépôt de documents
 9.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 10.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 11.Pétitions
 12.Décisions concernant certains documents
 13.Ordre des travaux
 14.Ensemble de mesures relevant du semestre européen - Examen annuel de la croissance 2016 (débat)
 15.Futur paquet aérien (débat)
 16.Heure des votes
  16.1.Les solutions d'interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public ***I (vote)
  16.2.Futur paquet aérien (vote)
  16.3.Réforme de la loi électorale de l'Union européenne (vote)
 17.Corrections et intentions de vote
 18.Pratique du taux zéro (débat)
 19.Financement de deux nouveaux fonds fiduciaires de l'Union pour la Syrie et l'Afrique, et contributions des États membres à ces fonds (débat)
 20.Objectifs des précédents programmes Daphné dans le cadre du nouveau programme "Droits, égalité et citoyenneté" (débat)
 21.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 22.Explications de vote
 23.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 24.Calendrier des prochaines séances
 25.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (200 kb)  Liste de présence (58 kb)
 
Procès-verbal (197 kb)  Liste de présence (36 kb)  Résultats des votes (32 kb)  Votes par appel nominal (1195 kb)
 
Procès-verbal (259 kb)  Liste de présence (63 kb)  Résultats des votes (415 kb)  Votes par appel nominal (2691 kb)
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