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PVTACRE
Procès-verbal
Mardi 24 novembre 2015 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 3.État de l'Union de l'énergie (débat)
 4.Intermédiation en assurance***I (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen ***I (article 150 du règlement) (vote)
  5.2.Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale ***I (article 150 du règlement) (vote)
  5.3.Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale ***I (article 150 du règlement) (vote)
  5.4.Adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud ***I (article 150 du règlement) (vote)
  5.5.Intermédiation en assurance ***I (vote)
  5.6.Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants (vote)
  5.7.Politique de cohésion et communautés marginalisées (vote)
  5.8.Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Déclaration de la Présidence
 10.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (débat)
 11.Procédure budgétaire 2016: projet commun (débat)
 12.Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (débat)
 13.Développer une industrie européenne durable des métaux de base - Mesures antidumping et leur effet sur la sidérurgie de l'Union (débat)
 14.Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (débat)
 15.Mesures préventives pour remédier à l'écart de pension entre les hommes et les femmes au sein de l'Union européenne (débat)
 16.Ordre du jour de la prochaine séance
 17.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (187 kb)  Liste de présence (64 kb)
 
Procès-verbal (174 kb)  Liste de présence (37 kb)  Résultats des votes (30 kb)  Votes par appel nominal (586 kb)
 
Procès-verbal (254 kb)  Liste de présence (63 kb)  Résultats des votes (407 kb)  Votes par appel nominal (1383 kb)
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