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Procès-verbal
Jeudi 26 novembre 2015 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Pétitions
 3.Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes européenne - 2014 (débat)
 4.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
4.1.L'Afghanistan, notamment les massacres dans la province de Zaboul
  
4.2.Le Cambodge
  
4.3.La liberté d'expression au Bangladesh
 5.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 6.Positions du Conseil en 1ère lecture
 7.Composition des commissions et des délégations
 8.Adhésion de l'Équateur à l'accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Pérou et la Colombie (propositions de résolution déposées)
 9.Nouvelle stratégie pour le bien-être animal de 2016 à 2020 (propositions de résolution déposées)
 10.Recherche de la simplification et de l'efficacité dans la politique de cohésion pour 2014-2020 (propositions de résolution déposées)
 11.Heure des votes
  
11.1.L'Afghanistan, notamment les massacres dans la province de Zaboul (vote)
  
11.2.Le Cambodge (vote)
  
11.3.La liberté d'expression au Bangladesh (vote)
  
11.4.État d'avancement du programme de Doha pour le développement en vue de la dixième Conférence ministérielle de l'OMC (vote)
  
11.5.Adhésion de l'Équateur à l'accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Pérou et la Colombie (vote)
  
11.6.Nouvelle stratégie pour le bien-être animal de 2016 à 2020 (vote)
  
11.7.Éducation des enfants dans les situations d'urgence et les crises de longue durée (vote)
  
11.8.Recherche de la simplification et de l'efficacité dans la politique de cohésion pour 2014-2020 (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Dépôt de documents
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 17.Calendrier des prochaines séances
 18.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (278 kb) Liste de présence (60 kb)    Résultat des votes par appel nominal (2292 kb) 
 
Procès-verbal (256 kb) Liste de présence (36 kb) Résultats des votes (31 kb) Résultat des votes par appel nominal (958 kb) 
 
Procès-verbal (279 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (347 kb) Résultat des votes par appel nominal (547 kb) 
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