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 Texte intégral 
Procédure : 2015/3006(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : B8-1365/2015

Textes déposés :

B8-1365/2015

Débats :

PV 14/12/2015 - 15
CRE 14/12/2015 - 15

Votes :

PV 16/12/2015 - 11.7

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0456

Procès-verbal
Lundi 14 décembre 2015 - Strasbourg

15. Objection conformément à l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié NK603xT25 (débat)
Compte rendu in extenso

Proposition de résolution sur la décision d'exécution (UE) 2015/2279 du 4 décembre 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié NK603 × T25 (MON-ØØ6Ø3-6 × ACS-ZMØØ3-2), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil D041813/01) (2015/3006(RSP) (B8-1365/2015) - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Bart Staes

Bart Staes présente la proposition de résolution.

Intervient Elżbieta Bieńkowska (membre de la Commission).

Interviennent Renate Sommer, au nom du groupe PPE, Guillaume Balas, au nom du groupe S&D, Julie Girling, au nom du groupe ECR, qui répond également à une question "carton bleu" de Tibor Szanyi, Nils Torvalds, au nom du groupe ALDE, Lynn Boylan, au nom du groupe GUE/NGL, Martin Häusling, au nom du groupe Verts/ALE, Eleonora Evi, au nom du groupe EFDD, Georg Mayer, au nom du groupe ENF, György Hölvényi et Susanne Melior.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Franc Bogovič, Karin Kadenbach, Notis Marias, Ivan Jakovčić, João Ferreira et Bronis Ropė.

Interviennent Elżbieta Bieńkowska et Bart Staes.

Le débat est clos.

Vote: point 11.7 du PV du 16.12.2015.

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